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Marques déposées par SA CHATEAU SAINT-ROCH
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BASTIDE SAINT-ROCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE SAINT-ROCH
SA CHATEAU SAINT-ROCH

Numéro de dépôt :
3166753
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/05/2012
BASTIDE SAINT-ROCH de SA CHATEAU SAINT-ROCH

Présentation de la marque BASTIDE SAINT-ROCH

Déposée le 23 mai 2002 par SA CHATEAU SAINT-ROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BASTIDE SAINT-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est SA CHATEAU SAINT-ROCH domicilié(e) MAS CAYROL,66460 MAURY - 66460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURNAZEAU MARC domicilié(e) 18 RUE OLIVA,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque BASTIDE SAINT-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE SAINT-ROCH est expirée depuis le 23 mai 2012.

SA CHATEAU SAINT-ROCH a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-ROCH , KERBUCCIO , LA CHAPELLE SAINT-ROCH , L'ORATOIRE DE SAINT-ROCH


SA CHATEAU SAINT-ROCH - MAS CAYROL,66460 MAURY - 66460 - France


Monsieur BOURNAZEAU MARC - 18 RUE OLIVA,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393181 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528861 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Huile d'olive. Vins d'appelations Côte du Roussillon Village. Côte du Roussillon. Vin cru de Maury. Muscat de Rivesaltes. Collioure. Cru de Banyuls.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.